COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE - Permis de construire et DP

Active
213803984 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE

COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-d'Avelanne.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38480 à SAINT-JEAN-D'AVELANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE

COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/01/2025 - 14/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/01/2025 - 14/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE

2 autorisations sur la période 07/01/2025 - 14/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Avelanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route De Velanne, Saint-Jean-d'Avelanne (38480) PC Locaux C199 2 152 m² 264 m² 2025/05/14
224 Chemin Pre Du Four, Saint-Jean-d'Avelanne (38480) PC Locaux B820 2 290 m² 24 m² 2025/01/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE ?
COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT JEAN D AVELANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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