COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON - Permis de construire et DP

Active
218401099 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Vaucluse (84)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON

COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hippolyte-le-Graveyron.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 84330 à Saint-Hippolyte-le-Graveyron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON

COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON compte 1 autorisation recensée sur la période 29/11/2024 - 29/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/11/2024 - 29/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON

1 autorisation sur la période 29/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Hippolyte-le-Graveyron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON ?
COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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