COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE - Permis de construire et DP

Active
213304181 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Gironde (33)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-de-la-Noaille.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 33190 à SAINT-HILAIRE-DE-LA-NOAILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/10/2015 - 12/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/10/2015 - 12/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE

2 autorisations sur la période 12/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-de-la-Noaille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Ld Le Pont, Saint-Hilaire-de-la-Noaille (33190) PC Locaux AM109 1 931 m² 114 m² 2015/10/12
6 Ld Le Pont, Saint-Hilaire-de-la-Noaille (33190) PC Locaux AM109 1 931 m² 115 m² 2015/10/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE ?
COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LA NOAILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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