COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU - Permis de construire et DP

Cessée
211202189 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU

COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conques-en-Rouergue.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12320 à CONQUES-EN-ROUERGUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU

COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 28/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/04/2014 - 28/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU

2 autorisations sur la période 30/04/2014 - 28/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Conques-en-Rouergue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Citarelle, Conques-en-Rouergue (12320) DP Locaux ZA193 9 561 m² 15 m² 2014/08/28
La Citarelle, Conques-en-Rouergue (12320) PC Locaux ZAB, ZAA 1 070 m² 1 m² 2014/04/30

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU ?
COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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