2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINT-BRIS-LE-VINEUX est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bris-le-Vineux.
COMMUNE DE SAINT-BRIS-LE-VINEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 89530 à Saint-Bris-le-Vineux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT-BRIS-LE-VINEUX compte 7 autorisations recensées sur la période 25/08/2017 - 27/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-BRIS-LE-VINEUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 25/08/2017 - 27/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bris-le-Vineux. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-BRIS-LE-VINEUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Docteur Tardieux, Saint-Bris-le-Vineux (89530) | PC Locaux | K581 | 2 468 m² | 617 m² | 2026/01/27 |
3 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Douzein, Saint-Bris-le-Vineux (89530) | DP Locaux | ZT116 | 37 463 m² | 20 m² | 2022/03/18 |
| Douzein, Saint-Bris-le-Vineux (89530) | DP Locaux | ZT116 | 37 463 m² | 20 m² | 2022/03/18 |
| Douzein, Saint-Bris-le-Vineux (89530) | DP Locaux | ZT116 | 37 463 m² | 20 m² | 2022/03/18 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Bris-le-Vineux (89530) | DP Locaux | — | — | 1 m² | 2017/08/25 |
1 autorisation sur la période 14/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bris-le-Vineux. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sous Le Parc, Saint-Bris-le-Vineux (89530) | PA | ZV134 | 1 121 m² | 2023/06/14 |
1 autorisation sur la période 15/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bris-le-Vineux. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Docteur Tardieux, Saint-Bris-le-Vineux (89530) | PD | K581 | 2 468 m² | 2024/10/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
