COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS
COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amans-des-Cots.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12460 à SAINT-AMANS-DES-COTS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS
COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS compte 6 autorisations recensées sur la période 04/05/2015 - 16/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS
6 autorisations sur la période 04/05/2015 - 16/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amans-des-Cots.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route D'huparlac, Saint-Amans-des-Cots (12460) | PC Mixte | AB81, AB82 | 152 m² | 295 m² | 2025/09/16 |
| Lavernhe, Saint-Amans-des-Cots (12460) | DP Locaux | 0I535 | 56 347 m² | 19 m² | 2025/03/03 |
| Saint Amans Des Cots Touluch, Saint-Amans-des-Cots (12460) | PC Logement | G70 | 545 m² | 166 m² | 2023/11/09 |
| Rue Du Pipet, Saint-Amans-des-Cots (12460) | PC Logement | AB775 | — | 133 m² | 2018/11/07 |
| Camp Grand, Saint-Amans-des-Cots (12460) | PC Locaux | D632 | 2 231 m² | 208 m² | 2015/12/01 |
| Le Bourg, Saint-Amans-des-Cots (12460) | PC Locaux | AB658 | 488 m² | 99 m² | 2015/05/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT AMANS DES COTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.