COMMUNE DE ROFFIAC - Permis de construire et DP

Active
211501648 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE ROFFIAC

COMMUNE DE ROFFIAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roffiac.

Profil et organisation

COMMUNE DE ROFFIAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 15100 à ROFFIAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ROFFIAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROFFIAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROFFIAC

COMMUNE DE ROFFIAC compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 12/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROFFIAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/05/2013 - 12/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROFFIAC

2 autorisations sur la période 14/05/2013 - 12/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Roffiac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROFFIAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Roffiac (15100) PC Locaux AI36, AI129 2 001 m² 238 m² 2016/04/12
Mazeyrat, Roffiac (15100) PC Locaux ZN98 60 m² 2013/05/14

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROFFIAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROFFIAC

Sources des informations sur COMMUNE DE ROFFIAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ROFFIAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ROFFIAC ?
COMMUNE DE ROFFIAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ROFFIAC ?
Le profil de COMMUNE DE ROFFIAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ROFFIAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ROFFIAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ROFFIAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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