COMMUNE DE RIMEIZE - Permis de construire et DP

Active
214801284 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Lozère (48)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE RIMEIZE

COMMUNE DE RIMEIZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rimeize.

Profil et organisation

COMMUNE DE RIMEIZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 48200 à RIMEIZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE RIMEIZE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE RIMEIZE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE RIMEIZE

COMMUNE DE RIMEIZE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/01/2013 - 23/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RIMEIZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/01/2013 - 23/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE RIMEIZE

2 autorisations sur la période 05/01/2013 - 23/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rimeize.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RIMEIZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Pece Negre, Rimeize (48200) PC Locaux ZI15 19 240 m² 302 m² 2022/06/23
Le Bourg, Rimeize (48200) PC Locaux ZI15 19 240 m² 699 m² 2013/01/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE RIMEIZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE RIMEIZE

Sources des informations sur COMMUNE DE RIMEIZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE RIMEIZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE RIMEIZE ?
COMMUNE DE RIMEIZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE RIMEIZE ?
Le profil de COMMUNE DE RIMEIZE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE RIMEIZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE RIMEIZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE RIMEIZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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