COMMUNE DE QUEYRIERES - Permis de construire et DP

Active
214301582 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE QUEYRIERES

COMMUNE DE QUEYRIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Queyrières.

Profil et organisation

COMMUNE DE QUEYRIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43260 à Queyrières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE QUEYRIERES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE QUEYRIERES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE QUEYRIERES

COMMUNE DE QUEYRIERES compte 1 autorisation recensée sur la période 15/06/2023 - 15/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE QUEYRIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/06/2023 - 15/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE QUEYRIERES

1 autorisation sur la période 15/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Queyrières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE QUEYRIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Queyrières (43260) PC Locaux B23, B24 663 m² 246 m² 2023/06/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE QUEYRIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE QUEYRIERES

Sources des informations sur COMMUNE DE QUEYRIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE QUEYRIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE QUEYRIERES ?
COMMUNE DE QUEYRIERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE QUEYRIERES ?
Le profil de COMMUNE DE QUEYRIERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE QUEYRIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE QUEYRIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE QUEYRIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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