COMMUNE DE PUYBARBAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213303464 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE PUYBARBAN

COMMUNE DE PUYBARBAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puybarban.

Profil et organisation

COMMUNE DE PUYBARBAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 33190 PUYBARBAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PUYBARBAN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE PUYBARBAN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PUYBARBAN

COMMUNE DE PUYBARBAN compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2014 - 14/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PUYBARBAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/09/2014 - 14/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PUYBARBAN

1 autorisation sur la période 14/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Puybarban. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PUYBARBAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg-Nord, Puybarban (33190) PC Locaux 0A803, 0A744 1 908 m² 73 m² 2023/11/14

Permis de démolir de COMMUNE DE PUYBARBAN

1 autorisation sur la période 22/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Puybarban. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bourg, Puybarban (33190) PD B827, B63 2014/09/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PUYBARBAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PUYBARBAN

Sources des informations sur COMMUNE DE PUYBARBAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PUYBARBAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PUYBARBAN ?
COMMUNE DE PUYBARBAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PUYBARBAN ?
Le profil de COMMUNE DE PUYBARBAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PUYBARBAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PUYBARBAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PUYBARBAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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