COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Aube (10)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT
COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puits-et-Nuisement.
Profil et organisation
COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 10140 PUITS-ET-NUISEMENT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT
COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2018 - 12/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT
2 autorisations sur la période 05/04/2018 - 12/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Puits-et-Nuisement.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Herbues Puits, Puits-et-Nuisement (10140) | PC Locaux | ZX43 | 3 752 m² | 11 m² | 2018/07/12 |
| Le Haut Du Grand Clos, Puits-et-Nuisement (10140) | PC Locaux | B177, B586 | 1 848 m² | 16 m² | 2018/04/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE PUITS ET NUISEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.