COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY - Permis de construire et DP

Active
200082907 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2019

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY

COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Porte-du-Quercy.

Profil et organisation

COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46800 à PORTE-DU-QUERCY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY

COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2023 - 07/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/05/2023 - 07/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY

2 autorisations sur la période 15/05/2023 - 07/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Porte-du-Quercy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
70 Route Du Plateau, Porte-du-Quercy (46800) DP Locaux 0E458, 0E310 830 m² 105 m² 2023/08/07
Bovila - Fargues, Porte-du-Quercy (46800) PC Logement 0D194, 0D193 1 978 m² 117 m² 2023/05/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY

Sources des informations sur COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY ?
COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY ?
Le profil de COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PORTE-DU-QUERCY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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