COMMUNE DE PLOMB - Permis de construire et DP

Cessée
215004060 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE PLOMB

COMMUNE DE PLOMB est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Parc.

Profil et organisation

COMMUNE DE PLOMB est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50870 au Parc.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE PLOMB
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PLOMB

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PLOMB

COMMUNE DE PLOMB compte 1 autorisation recensée sur la période 15/06/2015 - 15/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PLOMB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/06/2015 - 15/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PLOMB

1 autorisation sur la période 15/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Parc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PLOMB dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De L Ecole, Le Parc (50870) DP Locaux AB24 1 600 m² 7 m² 2015/06/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PLOMB

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PLOMB

Sources des informations sur COMMUNE DE PLOMB

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PLOMB

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PLOMB ?
COMMUNE DE PLOMB est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PLOMB ?
Le profil de COMMUNE DE PLOMB recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PLOMB apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PLOMB concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PLOMB signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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