COMMUNE DE PLAN DE CUQUES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE PLAN DE CUQUES
COMMUNE DE PLAN DE CUQUES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plan-de-Cuques.
Profil et organisation
COMMUNE DE PLAN DE CUQUES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13380 à PLAN-DE-CUQUES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE PLAN DE CUQUES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE PLAN DE CUQUES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PLAN DE CUQUES
COMMUNE DE PLAN DE CUQUES compte 7 autorisations recensées sur la période 26/07/2019 - 23/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PLAN DE CUQUES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE PLAN DE CUQUES
6 autorisations sur la période 26/07/2019 - 23/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Plan-de-Cuques. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PLAN DE CUQUES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Engelskirchen, Plan-de-Cuques (13380) | PC Locaux | AP1, AP2 | 71 627 m² | 55 m² | 2025/09/23 |
| Av Henri Rambert, Plan-de-Cuques (13380) | DP Locaux | AN158, AN159 | 10 173 m² | 896 m² | 2024/06/06 |
| Av Pasteur La Montade, Plan-de-Cuques (13380) | PC Locaux | AH239 | 18 950 m² | 38 m² | 2023/02/13 |
| Rue Colette Besson, Plan-de-Cuques (13380) | PC Locaux | AL40 | — | 1 200 m² | 2021/09/06 |
| Rue Des Mourgues, Plan-de-Cuques (13380) | PC Locaux | AA37, AA23 | 14 128 m² | 399 m² | 2019/08/06 |
| 28 Mail Du General De Gaulle, Plan-de-Cuques (13380) | DP Locaux | BB10 | 22 200 m² | 134 m² | 2019/07/26 |
Permis de démolir de COMMUNE DE PLAN DE CUQUES
1 autorisation sur la période 27/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Plan-de-Cuques. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9009 Impasse De L Etoiloe, Plan-de-Cuques (13380) | PD | AW36, AW37 | 589 m² | 2019/09/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PLAN DE CUQUES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE PLAN DE CUQUES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE PLAN DE CUQUES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.