2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE ORVAL SUR SIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orval sur Sienne.
COMMUNE DE ORVAL SUR SIENNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50660 à Orval sur Sienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ORVAL SUR SIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2023 - 17/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ORVAL SUR SIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Orval sur Sienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ORVAL SUR SIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Mont Cesar, Orval sur Sienne (50660) | PC Locaux | AB47, AB68 | — | 25 m² | 2023/06/17 |
| 7 Rue De L'eglise, Orval sur Sienne (50660) | PC Locaux | AB24 | 1 062 m² | 78 m² | 2023/06/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
