2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE NOVES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noves.
COMMUNE DE NOVES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13550 à Noves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NOVES compte 4 autorisations recensées sur la période 11/02/2016 - 09/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOVES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/09/2019 - 01/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Noves. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOVES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 310 Av Marcel Roudier Les Paluds, Noves (13550) | DP Locaux | AN103 | 2 320 m² | 146 m² | 2022/12/01 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Route De Molleges, Noves (13550) | PC Locaux | AM283 | 1 485 m² | 650 m² | 2019/09/02 |
1 autorisation sur la période 09/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Noves. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quartier De La Gare, Noves (13550) | PA | AL14, AL16 | 16 177 m² | 2023/11/09 |
1 autorisation sur la période 11/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Noves. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9999 Av Irene Et Fred Joliot Cu, Noves (13550) | PD | B839, B964 | 1 216 m² | 2016/02/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
