COMMUNE DE NEUVEGLISE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE NEUVEGLISE
COMMUNE DE NEUVEGLISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuvéglise-sur-Truyère.
Profil et organisation
COMMUNE DE NEUVEGLISE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 15100 à NEUVEGLISE-SUR-TRUYERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NEUVEGLISE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEUVEGLISE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NEUVEGLISE
COMMUNE DE NEUVEGLISE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/03/2013 - 05/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEUVEGLISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NEUVEGLISE
3 autorisations sur la période 10/03/2013 - 05/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Neuvéglise-sur-Truyère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NEUVEGLISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ches, Neuvéglise-sur-Truyère (15260) | PC Locaux | YL47 | 2 499 m² | 80 m² | 2018/01/05 |
| Le Bourg, Neuvéglise-sur-Truyère (15260) | PC Locaux | AD179 | — | 95 m² | 2016/02/19 |
| Pindario, Neuvéglise-sur-Truyère (15260) | PC Locaux | YM23 | 19 431 m² | 20 m² | 2013/03/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NEUVEGLISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NEUVEGLISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NEUVEGLISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.