2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE MORNAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mornac.
COMMUNE DE MORNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16600 à Mornac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MORNAC compte 6 autorisations recensées sur la période 13/06/2014 - 15/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MORNAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 13/06/2014 - 30/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mornac. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MORNAC dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 All Des Sports Le Bourg, Mornac (16600) | DP Locaux | AX153 | 12 240 m² | 38 m² | 2014/06/23 |
| Rue Champ De Penot, Mornac (16600) | PC Locaux | AW19, AW211 | 8 164 m² | 2 819 m² | 2014/06/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 15/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Mornac. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Grands Champs, Mornac (16600) | PA | BB208, BB209 | 27 794 m² | 2021/06/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
