COMMUNE DE MONTMELIAN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTMELIAN
COMMUNE DE MONTMELIAN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Montmélian.
Profil et organisation
COMMUNE DE MONTMELIAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73800 à MONTMELIAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTMELIAN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTMELIAN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTMELIAN
COMMUNE DE MONTMELIAN compte 8 autorisations recensées sur la période 24/02/2015 - 04/09/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTMELIAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTMELIAN
8 autorisations sur la période 24/02/2015 - 04/09/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Montmélian.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTMELIAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5671 Rue Jean Moulin, Montmélian (73800) | PC Locaux | AE44, AE45 | 1 579 m² | 305 m² | 2025/09/04 |
| 0510 Rue De La Deserte, Arbin (73800) | PC Locaux | AI149 | 1 096 m² | 60 m² | 2023/07/18 |
| 2 Rue Marius Baboulaz, Montmélian (73800) | PC Locaux | AM12, AM13 | 9 267 m² | 65 m² | 2022/06/28 |
| Rue Du Villard Le Villard, Chapareillan (38530) | PC Logement | AE180, AE150 | 255 m² | 43 m² | 2022/05/13 |
| Adresse Non Renseignée, Sainte-Hélène-du-Lac (73800) | PC Locaux | — | — | 1 686 m² | 2019/03/20 |
| Adresse Non Renseignée, Le Touvet (38660) | PC Mixte | — | — | 260 m² | 2018/10/10 |
| Creve Coeur, Montmélian (73800) | PC Locaux | AP55, AP51 | 38 154 m² | 215 m² | 2015/12/10 |
| Adresse Non Renseignée, Sainte-Hélène-du-Lac (73800) | PC Logement | — | — | 92 m² | 2015/02/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTMELIAN
5 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Montmélian
3 autorisations
Sainte-Hélène-du-Lac
2 autorisations
Arbin
1 autorisation
Chapareillan
1 autorisation
Le Touvet
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTMELIAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MONTMELIAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.