COMMUNE DE MONTELS - Permis de construire et DP

Active
218101764 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTELS

COMMUNE DE MONTELS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montels.

Profil et organisation

COMMUNE DE MONTELS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 81140 à Montels.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MONTELS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTELS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTELS

COMMUNE DE MONTELS compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2025 - 28/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTELS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/01/2025 - 28/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTELS

1 autorisation sur la période 28/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Montels.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTELS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Place Pierre Bezio Le Bourg, Montels (81140) DP Locaux A381, A387 1 603 m² 14 m² 2025/01/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTELS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTELS

Sources des informations sur COMMUNE DE MONTELS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONTELS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONTELS ?
COMMUNE DE MONTELS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONTELS ?
Le profil de COMMUNE DE MONTELS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONTELS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONTELS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONTELS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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