COMMUNE DE MONTBRUN - Permis de construire et DP

Active
214601981 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTBRUN

COMMUNE DE MONTBRUN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbrun.

Profil et organisation

COMMUNE DE MONTBRUN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46160 à MONTBRUN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MONTBRUN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTBRUN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTBRUN

COMMUNE DE MONTBRUN compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2015 - 18/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTBRUN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/05/2015 - 18/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTBRUN

2 autorisations sur la période 07/05/2015 - 18/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montbrun.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTBRUN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
354 Rte Du Bourg, Montbrun (46160) PC Logement 0B1144 871 m² 125 m² 2024/04/18
Saute Roques, Montbrun (46160) PC Locaux B7 11 085 m² 93 m² 2015/05/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTBRUN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTBRUN

Sources des informations sur COMMUNE DE MONTBRUN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONTBRUN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONTBRUN ?
COMMUNE DE MONTBRUN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONTBRUN ?
Le profil de COMMUNE DE MONTBRUN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONTBRUN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONTBRUN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONTBRUN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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