COMMUNE DE MONTBRON - Permis de construire et DP

Active
211602230 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTBRON

COMMUNE DE MONTBRON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbron.

Profil et organisation

COMMUNE DE MONTBRON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16220 à MONTBRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MONTBRON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTBRON

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTBRON

COMMUNE DE MONTBRON compte 3 autorisations recensées sur la période 08/04/2013 - 11/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTBRON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/04/2013 - 11/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTBRON

3 autorisations sur la période 08/04/2013 - 11/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Montbron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTBRON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0001 Place Du Chateau, Montbron (16220) PC Locaux BA94 484 m² 390 m² 2018/09/11
Le Plantier, Montbron (16220) PC Locaux CH91 25 570 m² 110 m² 2014/04/16
Le Plantier, Montbron (16220) PC Locaux CH91 25 570 m² 110 m² 2013/04/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTBRON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTBRON

Sources des informations sur COMMUNE DE MONTBRON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONTBRON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONTBRON ?
COMMUNE DE MONTBRON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONTBRON ?
Le profil de COMMUNE DE MONTBRON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONTBRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONTBRON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONTBRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides