COMMUNE DE MONS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE MONS
COMMUNE DE MONS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Tourrettes.
Profil et organisation
COMMUNE DE MONS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83440 à MONS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MONS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONS
COMMUNE DE MONS compte 6 autorisations recensées sur la période 26/08/2014 - 07/06/2018, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONS
6 autorisations sur la période 26/08/2014 - 07/06/2018, réparties dans 5 communes, principalement à Tourrettes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement ""Mareret"" - Lot Na 2, Les Adrets-de-l'Estérel (83600) | PC Logement | C2207 | — | 358 m² | 2018/06/07 |
| Cadeou, Seillans (83440) | PC Locaux | H1048, H1049 | 14 937 m² | 143 m² | 2015/07/30 |
| Adresse Non Renseignée, Tourrettes (83440) | PC Logement | — | — | 486 m² | 2015/02/26 |
| 11 Rue Jean Vadon, Mons (83440) | PC Mixte | S129 | 104 m² | 145 m² | 2015/02/24 |
| Rd 562 L'aumade Haute, Saint-Paul-en-Forêt (83440) | PC Logement | A856, A420 | 9 552 m² | 157 m² | 2015/01/12 |
| Impasse Des Grandes Terras Qt Les Terrassonnes, Tourrettes (83440) | PC Logement | F1150, F1151 | 85 452 m² | 329 m² | 2014/08/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONS
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Tourrettes
2 autorisations
Les Adrets-de-l'Estérel
1 autorisation
Mons
1 autorisation
Saint-Paul-en-Forêt
1 autorisation
Seillans
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.