COMMUNE DE MAREUIL - Permis de construire et DP

Cessée
212402531 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Dordogne (24)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE MAREUIL

COMMUNE DE MAREUIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mareuil en Périgord.

Profil et organisation

COMMUNE DE MAREUIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 24340 à Mareuil en Périgord.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE MAREUIL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MAREUIL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MAREUIL

COMMUNE DE MAREUIL compte 1 autorisation recensée sur la période 29/10/2013 - 29/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MAREUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/10/2013 - 29/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MAREUIL

1 autorisation sur la période 29/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Mareuil en Périgord.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MAREUIL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MAREUIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MAREUIL

Sources des informations sur COMMUNE DE MAREUIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MAREUIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MAREUIL ?
COMMUNE DE MAREUIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MAREUIL ?
Le profil de COMMUNE DE MAREUIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MAREUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MAREUIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MAREUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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