COMMUNE DE LHOSPITALET - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE LHOSPITALET
COMMUNE DE LHOSPITALET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pern-Lhospitalet.
Profil et organisation
COMMUNE DE LHOSPITALET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46170 à LHOSPITALET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LHOSPITALET
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LHOSPITALET
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LHOSPITALET
COMMUNE DE LHOSPITALET compte 3 autorisations recensées sur la période 16/02/2016 - 06/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LHOSPITALET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LHOSPITALET
3 autorisations sur la période 16/02/2016 - 06/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Pern-Lhospitalet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LHOSPITALET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place De La Liberte, Pern-Lhospitalet (46170) | PC Locaux | A684, A685 | 4 323 m² | 47 m² | 2022/09/06 |
| Hameau De Granejouls, Pern-Lhospitalet (46170) | PC Locaux | B706, B1107 | 5 404 m² | 116 m² | 2018/10/08 |
| Piece Rouge, Pern-Lhospitalet (46170) | PC Locaux | A1293 | 30 084 m² | 40 m² | 2016/02/16 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LHOSPITALET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LHOSPITALET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LHOSPITALET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.