COMMUNE DE LES VIGNES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE LES VIGNES
COMMUNE DE LES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mas-Saint-Chély.
Profil et organisation
COMMUNE DE LES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 48210 à MASSEGROS CAUSSES GORGES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LES VIGNES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES VIGNES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LES VIGNES
COMMUNE DE LES VIGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 10/03/2013 - 10/02/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES VIGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES VIGNES
2 autorisations sur la période 10/03/2013 - 10/02/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Mas-Saint-Chély.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mairie, Mas-Saint-Chély (48210) | PC Mixte | D281, D282 | 355 m² | 72 m² | 2014/02/10 |
| Adresse Non Renseignée, Massegros Causses Gorges (48500) | PC Mixte | — | — | 72 m² | 2013/03/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LES VIGNES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LES VIGNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LES VIGNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.