COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE - Permis de construire et DP

Active
200059624 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE

COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Vallées de la Vanne.

Profil et organisation

COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 89190 aux Vallées de la Vanne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE

COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2019 - 23/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2019 - 23/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE

2 autorisations sur la période 24/06/2019 - 23/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Vallées de la Vanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rte Du Miroir Theil Sur Vanne, Les Vallées de la Vanne (89320) PC Locaux B39, B38 2 981 m² 205 m² 2021/06/23
14 Rue Du Moulin, Les Vallées de la Vanne (89320) PC Locaux AD183 334 m² 157 m² 2019/06/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE

Sources des informations sur COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE ?
COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE ?
Le profil de COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LES VALLEES DE LA VANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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