COMMUNE DE LES FORGES - Permis de construire et DP

Cessée
215600594 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE LES FORGES

COMMUNE DE LES FORGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forges de Lanouée.

Profil et organisation

COMMUNE DE LES FORGES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56120 à Forges de Lanouée.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE LES FORGES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES FORGES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LES FORGES

COMMUNE DE LES FORGES compte 1 autorisation recensée sur la période 25/03/2013 - 25/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES FORGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/03/2013 - 25/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES FORGES

1 autorisation sur la période 25/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Forges de Lanouée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES FORGES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LES FORGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LES FORGES

Sources des informations sur COMMUNE DE LES FORGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LES FORGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LES FORGES ?
COMMUNE DE LES FORGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LES FORGES ?
Le profil de COMMUNE DE LES FORGES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LES FORGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LES FORGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LES FORGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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