COMMUNE DE LE TRANSLOY - Permis de construire et DP

Active
216208298 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE LE TRANSLOY

COMMUNE DE LE TRANSLOY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Transloy.

Profil et organisation

COMMUNE DE LE TRANSLOY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 62450 au Transloy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LE TRANSLOY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE TRANSLOY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE TRANSLOY

COMMUNE DE LE TRANSLOY compte 1 autorisation recensée sur la période 04/07/2016 - 04/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE TRANSLOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/07/2016 - 04/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE TRANSLOY

1 autorisation sur la période 04/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Transloy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE TRANSLOY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du 8 Mai 1945, Le Transloy (62450) PC Locaux AD149, AD148 1 095 m² 85 m² 2016/07/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE TRANSLOY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE TRANSLOY

Sources des informations sur COMMUNE DE LE TRANSLOY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LE TRANSLOY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LE TRANSLOY ?
COMMUNE DE LE TRANSLOY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LE TRANSLOY ?
Le profil de COMMUNE DE LE TRANSLOY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LE TRANSLOY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LE TRANSLOY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LE TRANSLOY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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