COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS - Permis de construire et DP

Active
216206771 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS

COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Quesnoy-en-Artois.

Profil et organisation

COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 62140 au Quesnoy-en-Artois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS

COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2018 - 05/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/02/2018 - 05/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS

2 autorisations sur la période 15/02/2018 - 05/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Quesnoy-en-Artois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Christine, Le Quesnoy-en-Artois (62140) PC Locaux A174, A451 962 m² 55 m² 2025/06/05
Christine, Le Quesnoy-en-Artois (62140) PC Locaux OA174 962 m² 75 m² 2018/02/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS

Sources des informations sur COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS ?
COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS ?
Le profil de COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LE QUESNOY EN ARTOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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