COMMUNE DE LE PLESSIS PATE - Permis de construire et DP

Active
219104940 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE LE PLESSIS PATE

COMMUNE DE LE PLESSIS PATE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Plessis-Pâté.

Profil et organisation

COMMUNE DE LE PLESSIS PATE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91220 au Plessis-Pâté.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LE PLESSIS PATE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE PLESSIS PATE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE PLESSIS PATE

COMMUNE DE LE PLESSIS PATE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/02/2019 - 10/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE PLESSIS PATE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/02/2019 - 10/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE PLESSIS PATE

3 autorisations sur la période 18/02/2019 - 10/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Plessis-Pâté.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE PLESSIS PATE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Avenue Gilbert Fergant, Le Plessis-Pâté (91220) PC Locaux AC320 5 975 m² 317 m² 2024/09/10
6 Avenue Gilbert Fergant, Le Plessis-Pâté (91220) PC Locaux AC28 755 m² 107 m² 2022/08/26
9 Av Gilbert Fergant, Le Plessis-Pâté (91220) PC Locaux AD68, AD66 58 m² 2019/02/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE PLESSIS PATE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE PLESSIS PATE

Sources des informations sur COMMUNE DE LE PLESSIS PATE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LE PLESSIS PATE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LE PLESSIS PATE ?
COMMUNE DE LE PLESSIS PATE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LE PLESSIS PATE ?
Le profil de COMMUNE DE LE PLESSIS PATE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LE PLESSIS PATE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LE PLESSIS PATE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LE PLESSIS PATE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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