2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMMUNE DE LE BUISSON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Buisson.
COMMUNE DE LE BUISSON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 48100 au Buisson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE BUISSON compte 1 autorisation recensée sur la période 25/06/2024 - 25/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE BUISSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Buisson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE BUISSON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Village, Le Buisson (48100) | PC Logement | AA10, AA11 | 785 m² | 563 m² | 2024/06/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
