2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
COMMUNE DE LAMASQUERE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Lamasquère.
COMMUNE DE LAMASQUERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31600 à Lamasquère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LAMASQUERE compte 11 autorisations recensées sur la période 29/02/2016 - 20/09/2024, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LAMASQUERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 29/02/2016 - 20/09/2024, réparties dans 9 communes, principalement à Lamasquère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LAMASQUERE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Mazères (09270) | PC Locaux | — | — | 39 m² | 2021/12/20 |
| 16 Bd Des Landes, Estancarbon (31800) | PC Locaux | OA54 | — | 593 m² | 2021/04/02 |
| Adresse Non Renseignée, Carbonne (31390) | PC Locaux | — | — | 398 m² | 2021/04/01 |
1 à 3 sur 3 autorisations
9 communes - 2 départements - 1 région
Lamasquère
3 autorisations
Bourg-Saint-Bernard
1 autorisation
Carbonne
1 autorisation
Estancarbon
1 autorisation
Mazères
1 autorisation
Muret
1 autorisation
Saint-Lys
1 autorisation
Toulouse
1 autorisation
Villeneuve-Tolosane
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
