COMMUNE DE KERNOUES - Permis de construire et DP

Active
212900948 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE KERNOUES

COMMUNE DE KERNOUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kernouës.

Profil et organisation

COMMUNE DE KERNOUES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 29260 KERNOUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE KERNOUES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE KERNOUES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE KERNOUES

COMMUNE DE KERNOUES compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2014 - 04/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE KERNOUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/06/2014 - 04/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE KERNOUES

2 autorisations sur la période 11/06/2014 - 04/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Kernouës.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE KERNOUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Route De La Cote Des Legen, Kernouës (29260) PC Locaux C1054, C369 626 m² 92 m² 2023/04/04
Pont Mein, Kernouës (29260) PC Locaux B604P, B458P 6 341 m² 251 m² 2014/06/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE KERNOUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE KERNOUES

Sources des informations sur COMMUNE DE KERNOUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE KERNOUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE KERNOUES ?
COMMUNE DE KERNOUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE KERNOUES ?
Le profil de COMMUNE DE KERNOUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE KERNOUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE KERNOUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE KERNOUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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