2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE JAUNAY CLAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jaunay-Marigny.
COMMUNE DE JAUNAY CLAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86130 à Jaunay-Marigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE JAUNAY CLAN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/08/2014 - 09/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JAUNAY CLAN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/08/2014 - 09/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Jaunay-Marigny.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lande, Jaunay-Marigny (86380) | PA | CA134, CA133 | — | 2014/10/09 |
| Dessous La Payre, Jaunay-Marigny (86380) | PA | BL14, BL13 | — | 2014/08/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
