COMMUNE DE GIGNAC - Permis de construire et DP

Active
214601189 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE GIGNAC

COMMUNE DE GIGNAC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gignac.

Profil et organisation

COMMUNE DE GIGNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46600 à GIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE GIGNAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GIGNAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GIGNAC

COMMUNE DE GIGNAC compte 4 autorisations recensées sur la période 08/09/2016 - 01/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GIGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

08/09/2016 - 01/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GIGNAC

4 autorisations sur la période 08/09/2016 - 01/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Gignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GIGNAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Place Saint Martin, Gignac (46600) PC Logement 0A1053, 0A1054 115 m² 240 m² 2023/02/01
Le Sireyjol, Gignac (46600) PC Locaux 0D1041 37 885 m² 977 m² 2022/05/16
Pech Des Eoules, Gignac (46600) PC Locaux A84, A89 33 281 m² 15 m² 2018/02/01
Le Sireyjols, Gignac (46600) PC Locaux D1041 37 885 m² 262 m² 2016/09/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GIGNAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE GIGNAC

Sources des informations sur COMMUNE DE GIGNAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE GIGNAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE GIGNAC ?
COMMUNE DE GIGNAC est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE GIGNAC ?
Le profil de COMMUNE DE GIGNAC recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE GIGNAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE GIGNAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE GIGNAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides