2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE FLAVIGNY SUR MOSELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flavigny-sur-Moselle.
COMMUNE DE FLAVIGNY SUR MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54630 à Flavigny-sur-Moselle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FLAVIGNY SUR MOSELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/01/2014 - 02/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FLAVIGNY SUR MOSELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/01/2014 - 20/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Flavigny-sur-Moselle. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FLAVIGNY SUR MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chaubourot, Flavigny-sur-Moselle (54630) | PC Locaux | AD171, AD174 | 287 513 m² | 119 m² | 2014/01/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 02/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Flavigny-sur-Moselle. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue De Mirecourt, Flavigny-sur-Moselle (54630) | PA | AC160, AC161 | 20 983 m² | 2022/11/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
