COMMUNE DE DUCEY - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE DUCEY
COMMUNE DE DUCEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ducey-Les Chéris.
Profil et organisation
COMMUNE DE DUCEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50220 à DUCEY-LES CHERIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE DUCEY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DUCEY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DUCEY
COMMUNE DE DUCEY compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 27/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DUCEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DUCEY
2 autorisations sur la période 14/01/2013 - 27/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Ducey-Les Chéris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DUCEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue General Leclerc Chateau Des Montgommery, Ducey-Les Chéris (50220) | PC Locaux | AD487, AD342 | 13 351 m² | 139 m² | 2013/09/27 |
| 25 Rue Des Cheris, Ducey-Les Chéris (50220) | PC Locaux | AD114, AD488 | 8 753 m² | 76 m² | 2013/01/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DUCEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE DUCEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE DUCEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.