COMMUNE DE DOUELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE DOUELLE
COMMUNE DE DOUELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douelle.
Profil et organisation
COMMUNE DE DOUELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46140 à DOUELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE DOUELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DOUELLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DOUELLE
COMMUNE DE DOUELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2016 - 22/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DOUELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DOUELLE
2 autorisations sur la période 12/08/2016 - 22/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Douelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DOUELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Douelle (46140) | PC Locaux | B1193, B1194 | 1 776 m² | 42 m² | 2018/10/22 |
| Le Bourg, Douelle (46140) | PC Locaux | B1193, B1195 | 927 m² | 457 m² | 2016/08/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DOUELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE DOUELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE DOUELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.