COMMUNE DE DIEMOZ - Permis de construire et DP

Active
213801442 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de COMMUNE DE DIEMOZ

COMMUNE DE DIEMOZ est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Diémoz.

Profil et organisation

COMMUNE DE DIEMOZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38790 à Diémoz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE DIEMOZ
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE DIEMOZ

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DIEMOZ

COMMUNE DE DIEMOZ compte 6 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 22/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DIEMOZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

09/01/2013 - 22/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE DIEMOZ

6 autorisations sur la période 09/01/2013 - 22/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Diémoz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DIEMOZ dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 518 Le Crapot, Diémoz (38790) DP Locaux C0249, C0248 6 613 m² 20 m² 2021/06/16

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Stade, Diémoz (38790) PC Locaux B01543 10 626 m² 100 m² 2019/09/19

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Du Stade, Diémoz (38790) PC Locaux ZB293, ZB294 22 328 m² 55 m² 2015/11/23

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Stade, Diémoz (38790) PC Locaux B1542 9 075 m² 775 m² 2014/12/17

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Stade, Diémoz (38790) PC Locaux B1543 10 947 m² 36 m² 2013/01/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DIEMOZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE DIEMOZ

Sources des informations sur COMMUNE DE DIEMOZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE DIEMOZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE DIEMOZ ?
COMMUNE DE DIEMOZ est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE DIEMOZ ?
Le profil de COMMUNE DE DIEMOZ recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE DIEMOZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE DIEMOZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE DIEMOZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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