COMMUNE DE DIEMOZ - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE DIEMOZ
COMMUNE DE DIEMOZ est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Diémoz.
Profil et organisation
COMMUNE DE DIEMOZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38790 à DIEMOZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE DIEMOZ
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DIEMOZ
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DIEMOZ
COMMUNE DE DIEMOZ compte 6 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 22/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DIEMOZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DIEMOZ
6 autorisations sur la période 09/01/2013 - 22/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Diémoz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DIEMOZ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35-31 Rue Du Stade - Impasse De Le Village, Diémoz (38790) | PC Locaux | B01542 | 9 075 m² | 147 m² | 2023/02/22 |
| Rd 518 Le Crapot, Diémoz (38790) | DP Locaux | C0249, C0248 | 6 613 m² | 20 m² | 2021/06/16 |
| Rue Du Stade, Diémoz (38790) | PC Locaux | B01543 | 10 626 m² | 100 m² | 2019/09/19 |
| Du Stade, Diémoz (38790) | PC Locaux | ZB293, ZB294 | 22 328 m² | 55 m² | 2015/11/23 |
| Rue Du Stade, Diémoz (38790) | PC Locaux | B1542 | 9 075 m² | 775 m² | 2014/12/17 |
| Rue Du Stade, Diémoz (38790) | PC Locaux | B1543 | 10 947 m² | 36 m² | 2013/01/09 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DIEMOZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE DIEMOZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE DIEMOZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.