COMMUNE DE CUSSAC SUR LOIRE - Autorisations d'urbanisme
Active
214300840
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/03/1983
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE CUSSAC SUR LOIRE
- SIREN
- 214 300 840
- SIRET siège
- 214 300 840 00011
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/03/1983
- Effectif
- 20-49 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 26/07/2022
- Dernière autorisation
- 14/06/2023
Siège social
- Adresse
- 5 RUE DES ECOLES
- Commune
- 43370 CUSSAC-SUR-LOIRE
- Département
- Haute-Loire
Filtrez par année ou tapez un mot-clé (adresse, n° d'autorisation...) pour afficher les résultats parmi les
autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE CUSSAC SUR LOIRE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin De La Croix Le Bourg, Cussac-sur-Loire (43370) | PC Mixte | B1929 | 80 m² | 102 m² | 2023/06/14 |
| Rue Du Stade, Cussac-sur-Loire (43370) | PC Locaux | B2169 | 24 127 m² | 102 m² | 2022/07/26 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CUSSAC SUR LOIRE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE DE CUSSAC SUR LOIRE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable