COMMUNE DE CUSSAC - Autorisations d'urbanisme
Active
211500590
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/03/1983
Total autorisations
2
Permis de construire
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE CUSSAC
- SIREN
- 211 500 590
- SIRET siège
- 211 500 590 00016
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/03/1983
- Effectif
- 1-2 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 28/02/2014
- Dernière autorisation
- 01/08/2025
Siège social
- Adresse
- HOTEL DE VILLE
- Commune
- 15430 CUSSAC
- Département
- Cantal
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autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE CUSSAC
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Cussac (15430) | PC Locaux | A216, A210 | 2 593 m² | 64 m² | 2014/02/28 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CUSSAC
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du 19 Mars 1962, Cussac (15430) | PA | A84, A85 | 557 m² | 2025/08/01 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CUSSAC
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
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