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COMMUNE DE CUERS - Permis de construire et DP

Active
218300499 Commune et commune nouvelle ETI Créée le 01/03/1983

Infos clés

Secteur

Collectivités locales

Activité - Code NAF

NAF 84.11Z - Administration publique générale

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE CUERS

COMMUNE DE CUERS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuers.

Profil et organisation

COMMUNE DE CUERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83390 à Cuers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CUERS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CUERS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CUERS

COMMUNE DE CUERS compte 5 autorisations recensées sur la période 12/10/2018 - 17/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

12/10/2018 - 17/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CUERS

5 autorisations sur la période 12/10/2018 - 17/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cuers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUERS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

4 autorisations affichées pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin Des Guinguettes Stade Paul Rocofort, Cuers (83390) PC Locaux AT369 30 850 m² 168 m² 2023/08/17
Chemin Des Guinguettes Stade Paul Rocofort, Cuers (83390) PC Locaux AT369 30 850 m² 365 m² 2023/07/13
La Ferrage - Fouan De Broq Stade Paul Rocofort, Cuers (83390) PC Locaux AT369 30 850 m² 113 m² 2023/07/03
1 Place De La Convention, Cuers (83390) PC Locaux AT346, AT347 6 788 m² 1 482 m² 2023/04/14

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
15 Av Jean Moulin, Cuers (83390) PC Locaux AT370 3 575 m² 1 388 m² 2018/10/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CUERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Cuers

5 autorisations

Département représenté

Var (83)

5 autorisations

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CUERS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

COMMUNE DE FREJUS
SIREN 218300614
Même département de siège
82 autorisations 45 PC 6 PA 31 PD
DEPARTEMENT DU VAR
SIREN 228300018
Même département de siège
72 autorisations 46 PC 8 PA 18 PD
COMMUNE DE TOULON
SIREN 218301372
Même département de siège
35 autorisations 17 PC 2 PA 16 PD
COMMUNE DE BRIGNOLES
SIREN 218300234
Même département de siège
27 autorisations 17 PC 1 PA 9 PD
COMMUNE D HYERES
SIREN 218300697
Même département de siège
24 autorisations 11 PC 1 PA 12 PD
COMMUNE DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS
SIREN 218301075
Même département de siège
22 autorisations 16 PC 4 PA 2 PD

Sources des informations sur COMMUNE DE CUERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CUERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CUERS ?
COMMUNE DE CUERS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CUERS ?
Le profil de COMMUNE DE CUERS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CUERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CUERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CUERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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