COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES
COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courson-les-Carrières.
Profil et organisation
COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 89560 à COURSON-LES-CARRIERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES
COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2013 - 28/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES
2 autorisations sur la période 07/11/2013 - 28/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Courson-les-Carrières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Pl De L Eglise, Courson-les-Carrières (89560) | PC Locaux | AC236 | 1 006 m² | 158 m² | 2022/03/28 |
| 5 Rue De Pontot, Courson-les-Carrières (89560) | PC Locaux | AB71 | 3 845 m² | 278 m² | 2013/11/07 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COURSON LES CARRIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.