COMMUNE DE COURCOME - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE COURCOME
COMMUNE DE COURCOME est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courcôme.
Profil et organisation
COMMUNE DE COURCOME est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16240 à COURCOME.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COURCOME
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURCOME
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COURCOME
COMMUNE DE COURCOME compte 4 autorisations recensées sur la période 06/01/2016 - 17/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COURCOME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURCOME
4 autorisations sur la période 06/01/2016 - 17/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Courcôme.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COURCOME dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Puits (Villegats), Courcôme (16700) | PC Locaux | AB400 | 1 384 m² | 2 m² | 2020/12/17 |
| Le Bourg, Courcôme (16700) | PC Locaux | AK148 | 1 215 m² | 55 m² | 2019/07/26 |
| Le Bourg, Courcôme (16700) | PC Locaux | AK148 | 1 215 m² | 95 m² | 2017/03/02 |
| Rue Des Ecoles, Courcôme (16700) | DP Locaux | AK148, AK145 | 3 311 m² | 17 m² | 2016/01/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COURCOME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COURCOME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COURCOME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.