COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES - Permis de construire et DP

Active
210202099 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Aisne (02)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES

COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courcelles-sur-Vesle.

Profil et organisation

COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 02220 à COURCELLES-SUR-VESLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES

COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2022 - 13/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/01/2022 - 13/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES

2 autorisations sur la période 17/01/2022 - 13/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Courcelles-sur-Vesle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue De La Marionnette, Courcelles-sur-Vesle (02220) PC Locaux ZL242 1 852 m² 232 m² 2022/03/13
7 La Terre Hourde, Courcelles-sur-Vesle (02220) PC Locaux ZL242 1 852 m² 232 m² 2022/01/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES

Sources des informations sur COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES ?
COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES ?
Le profil de COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COURCELLES SUR VESLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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