COMMUNE DE CORNUSSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CORNUSSE
COMMUNE DE CORNUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cornusse.
Profil et organisation
COMMUNE DE CORNUSSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 18350 à CORNUSSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CORNUSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CORNUSSE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CORNUSSE
COMMUNE DE CORNUSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2013 - 13/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CORNUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CORNUSSE
2 autorisations sur la période 23/02/2013 - 13/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Cornusse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CORNUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aire De Loisirs Des Peupli Route Des Bourdelins, Cornusse (18350) | DP Locaux | AB41 | 14 000 m² | 19 m² | 2013/06/13 |
| 2 Rue Des Chaumes, Cornusse (18350) | DP Locaux | AC131, AC132 | 3 157 m² | 39 m² | 2013/02/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CORNUSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CORNUSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CORNUSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.