COMMUNE DE COMIAC - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE COMIAC
COMMUNE DE COMIAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sousceyrac-en-Quercy.
Profil et organisation
COMMUNE DE COMIAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46190 à SOUSCEYRAC-EN-QUERCY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COMIAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COMIAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COMIAC
COMMUNE DE COMIAC compte 2 autorisations recensées sur la période 08/12/2014 - 20/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COMIAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COMIAC
2 autorisations sur la période 08/12/2014 - 20/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sousceyrac-en-Quercy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COMIAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route De Comiac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) | PC Locaux | AC199 | 3 147 m² | 82 m² | 2025/08/20 |
| Puech Juanes, Sousceyrac-en-Quercy (46190) | PC Locaux | AV45 | 38 750 m² | 61 m² | 2014/12/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COMIAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COMIAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COMIAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.