COMMUNE DE CHELIEU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHELIEU
COMMUNE DE CHELIEU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chélieu.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHELIEU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38730 à CHELIEU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHELIEU
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHELIEU
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHELIEU
COMMUNE DE CHELIEU compte 4 autorisations recensées sur la période 23/05/2014 - 19/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHELIEU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHELIEU
3 autorisations sur la période 23/05/2014 - 20/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Chélieu. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHELIEU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 195 Rue De La Mairie, Chélieu (38730) | PC Locaux | A8 | 1 440 m² | 82 m² | 2017/01/20 |
| 200 De La Mairie, Chélieu (38730) | DP Locaux | A0289 | 12 050 m² | 35 m² | 2016/10/20 |
| Chem De Grivoultiere, Chélieu (38730) | PC Locaux | D746 | 5 985 m² | 215 m² | 2014/05/23 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHELIEU
1 autorisation sur la période 19/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chélieu. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Petit Envelump, Chélieu (38730) | PA | A362, A363 | 6 697 m² | 2021/11/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHELIEU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHELIEU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHELIEU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.