COMMUNE DE CEYSSAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CEYSSAC
COMMUNE DE CEYSSAC est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Ceyssac.
Profil et organisation
COMMUNE DE CEYSSAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43000 à CEYSSAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CEYSSAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CEYSSAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CEYSSAC
COMMUNE DE CEYSSAC compte 5 autorisations recensées sur la période 01/07/2016 - 08/01/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CEYSSAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CEYSSAC
4 autorisations sur la période 01/07/2016 - 08/01/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Ceyssac. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CEYSSAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Ceyssac (43000) | PC Locaux | AA39 | 597 m² | 3 m² | 2024/01/08 |
| 155 Impasse Du Dr Simone Nicol, Le Puy-en-Velay (43000) | PC Locaux | AL229 | 4 660 m² | 195 m² | 2021/03/15 |
| 2 Avenu De Mondon, Espaly-Saint-Marcel (43000) | PC Logement | AK800 | — | 232 m² | 2021/01/07 |
| 56 Rte Departementale De Langogne, Paulhaguet (43230) | PC Locaux | AN242 | 2 505 m² | 27 m² | 2016/07/01 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CEYSSAC
1 autorisation sur la période 13/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Ceyssac. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Ceyssac (43000) | PA | — | — | 2019/09/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CEYSSAC
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Ceyssac
2 autorisations
Espaly-Saint-Marcel
1 autorisation
Le Puy-en-Velay
1 autorisation
Paulhaguet
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CEYSSAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CEYSSAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.